Éditeur du site
Le site Kiality est édité par la société Devapy,
société par actions simplifiée au capital de 1 500 €,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 838 712 388,
dont le siège social est situé au 4 chemin de la Guinette, 31290 Vallègue.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR50838712388
Email : contact@devapy.com
Site web : www.devapy.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Anthony Allebée, en qualité de représentant légal de Devapy.
Hébergement
Kiality est hébergé par :
OVH France
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Kiality (textes, graphismes, logiciels, photographies, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Devapy ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Devapy.
Limitation de responsabilité
Devapy ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site Kiality. Devapy décline toute responsabilité quant aux informations publiées sur les sites tiers vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.